Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERBIMETAUX
SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE LA FACADE

Numéro de dépôt :
94539114
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque DERBIMETAUX

Déposée le 6 octobre 1994 par la société SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE LA FACADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DERBIMETAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE LA FACADE domicilié(e) 85260 LA COPECHAGNIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 550 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry DUBOST CRAY VALLEY S.A., Service Propriété Industrielle - France.

La marque DERBIMETAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERBIMETAUX est expirée depuis le 6 octobre 2004.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE LA FACADE a également déposé les autres marques suivantes : DERM , POLYRAN , L'ETOILE DU SUD , ARCHETYPES , PIERRE BELLON , DESTOCK BLEU , PL 60 , SODINE , ICI, VOTRE BOUTIQUE MODE ! BARBE BLEUE , B & B COLLECTION B & B BEST AND BEAUTIFUL


SOCIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE LA FACADE - 85260 LA COPECHAGNIERE - France - SIREN 545550014


Monsieur Thierry DUBOST CRAY VALLEY S.A., Service Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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